Contrat de cession de droits de diffusion sur une vidéomusique (Vidéoclip) conclu entre le Producteur de la vidéomusique et un Diffuseur. Ce contrat encadre parfaitement la relation des parties et les conditions de diffusion de la Vidéomusique selon les supports autorisés. Ce Contrat stipule notamment les clauses relatives à l'identification de la vidéomusique (Coauteurs, Label, Réalisateur...), au nombre de diffusions garanties, à la communication des supports (Format, Livraison...), aux Conditions financières, à la Reddition des comptes etc.
Contrats audiovisuels, Contrat de coproduction, Contrat de production audiovisuelle, Droits des producteurs, Droit audiovisuel, Droit du cinéma, Contrats d'auteur.
27.2.12
Contrat de diffusion de Vidéomusique - Vidéoclip
Contrat de cession de droits de diffusion sur une vidéomusique (Vidéoclip) conclu entre le Producteur de la vidéomusique et un Diffuseur. Ce contrat encadre parfaitement la relation des parties et les conditions de diffusion de la Vidéomusique selon les supports autorisés. Ce Contrat stipule notamment les clauses relatives à l'identification de la vidéomusique (Coauteurs, Label, Réalisateur...), au nombre de diffusions garanties, à la communication des supports (Format, Livraison...), aux Conditions financières, à la Reddition des comptes etc.
Contrat de cession de droits de diffusion - Vidéomusique - Vidéoclip
Contrat de cession de droits de diffusion sur une vidéomusique (Vidéoclip) conclu entre le Producteur de la vidéomusique et un Diffuseur. Ce contrat encadre parfaitement la relation des parties et les conditions de diffusion de la Vidéomusique selon les supports autorisés. Ce Contrat stipule notamment les clauses relatives à l'identification de la vidéomusique (Coauteurs, Label, Réalisateur...), au nombre de diffusions garanties, à la communication des supports (Format, Livraison...), aux Conditions financières, à la Reddition des comptes etc.
Contrat de coproduction audiovisuelle
Contrat de coproduction d'une oeuvre audiovisuelle (téléfilm, documentaire, publicité audiovisuelle, clip audiovisuel ...). Ce contrat conclu entre deux ou plusieurs coproducteurs, stipule toutes les clauses essentielles relatives notamment à la description de l'oeuvre, à la clef de répartition, au plan de financement, au générique, au budget de communication, à la cession des droits, au mode de distribution etc.
Contrat de coproduction audiovisuelle
Contrat de réalisation de Vidéoclip
Contrat par lequel un Producteur confie à un Réalisateur, la réalisation d'une Vidéomusique (Clip). La Vidéomusique est parfaitement encadrée (Titre, Artistes-interprètes, Compositeur des paroles, Scénographie / Costumes / Décors, Compositeur de la musique, Durée, Format, Distributeur / Label ...). Ce contrat emporte notamment cession des droits du Réalisateur au profit du Producteur. Conformément au Code de la propriété intellectuelle, le Réalisateur est présumé coauteur de la Vidéomusique. La cession consentie stipule toutes les clauses impératives et d'usage du Contrat de cession des droits de Réalisateur et notamment celles relatives au droit à rémunération proportionnelle, aux différentes obligations du Réalisateur (direction, choix artistiques, découpage technique...), aux supports de cession, à la durée, à la nature des droits cédés, à la clause de paternité...
Contrat de réalisation de Vidéoclip
Conditions Générales de Vente - Production de films numériques
Conditions Générales de Vente d'une Société de production de films numériques (films promotionnels d'entreprises, films de présentation institutionnels...). Le modèle proposé encadre parfaitement la relation des parties, notamment sur le volet de la Qualité des prestations techniques, de la Cession des droits (son, image...), du Paiement et de la Facturation, des Autorisations de tournage, des délais de réalisation, des conditions de Livraison des Supports...
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